Termes et conditions

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet LYON EST PISCINES (ci-après « le Site »).

Toute navigation sur le Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU par l’utilisateur.

2. Éditeur du site

Le Site est édité par :

LYON EST PISCINES
Entreprise artisanale – Pisciniste
[Adresse complète]
[Numéro SIRET]
[Adresse e-mail de contact]
[Numéro de téléphone – facultatif]

3. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
Les frais liés à l’accès (connexion, matériel, logiciels) sont à la charge exclusive de l’utilisateur.

LYON EST PISCINES se réserve le droit de suspendre ou interrompre l’accès au Site, notamment pour maintenance, sans que cela n’engage sa responsabilité.

4. Nature du site et services proposés

Le Site est un site vitrine ayant pour objectif de présenter :

• l’activité artisanale de pisciniste,

• les prestations proposées (construction, rénovation, entretien de piscines),

• des informations générales sur les services et réalisations.

Les produits et services présentés sont vendus exclusivement en magasin ou sur devis, et aucune vente ni paiement n’est effectué en ligne via le Site.

Les informations présentes sur le Site n’ont aucune valeur contractuelle.

5. Demande de contact et devis

Les formulaires de contact présents sur le Site permettent à l’utilisateur d’entrer en relation avec LYON EST PISCINES.
Toute demande transmise via le Site ne constitue ni une commande, ni un engagement contractuel.

Un contrat ou devis signé est nécessaire pour toute prestation.

6. Contenu du site

Le contenu du Site est fourni à titre informatif.
Malgré le soin apporté à sa mise à jour, LYON EST PISCINES ne garantit pas l’exactitude ou l’exhaustivité des informations diffusées.

Les photographies, réalisations et exemples présentés sont non contractuels.

7. Responsabilité

LYON EST PISCINES ne saurait être tenue responsable :

• des interruptions temporaires du Site,

• des erreurs ou omissions dans les informations,

• des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sous sa seule responsabilité.

8. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (textes, images, logos, graphismes, photos de réalisations, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de LYON EST PISCINES est strictement interdite.

9. Données personnelles

Les données personnelles éventuellement collectées via le Site sont traitées conformément à la Politique de confidentialité, disponible à l’adresse suivante :
[Lien vers la politique de confidentialité]

10. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers.
LYON EST PISCINES n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

11. Modification des CGU

LYON EST PISCINES se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU.
Les CGU applicables sont celles en vigueur à la date de consultation du Site.

12. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève de la compétence des tribunaux français